MENTIONS LÉGALES
Vente et livraison de produits alimentaires
INFORMATIONS JURIDIQUES
En tant que boutique en ligne offrant des produits alimentaires, nous nous conformons aux règlements juridiques en vigueur. Les informations légales varient en fonction de notre activité et de notre type de site web. Il est recommandé de consulter un professionnel du droit pour obtenir des conseils adaptés à notre entreprise.
Nous fournissons les informations suivantes conformément aux exigences légales :
- Dénomination sociale ou raison sociale
- Adresse de l'entreprise
- Noms des responsables
- Coordonnées de contact
- Numéro d'enregistrement
- Numéro d'identification fiscale
- Forme juridique
- Montant du Capital Social
- Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles et de cookies
Pour régler les litiges en ligne, vous pouvez utiliser la plateforme de règlement des litiges mise à disposition par la Commission européenne. Vous avez également la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne en cas de litiges. Nous nous engageons à respecter les règlements relatifs à la résolution des litiges pour garantir la satisfaction de nos clients.
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